Substance list · Brussels

Storage threshold list

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25
Version date
2026-11-16

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SubstanceEnglish nameCAS TypeCategoryThreshold Conditions
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 21 °CFlammable liquids flash point <= 21 C hazard categorypoint d'éclair ≤ 21 °C 50 l Rubrique 88-1A; classe 2: dépôts jusqu'à 500 l lorsque le réservoir est enfoui; dépôts dont la capacité totale sur le site est de 50 à 500 l dans les autres cas; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 21 °CFlammable liquids flash point <= 21 C hazard categorypoint d'éclair ≤ 21 °C 500 l Rubrique 88-1B; classe 1B: capacité totale sur le site de plus de 500 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 21 °C mais ne dépasse pas 55 °CFlammable liquids flash point > 21 C and <= 55 C hazard category21 °C < point d'éclair ≤ 55 °C 100 l Rubrique 88-2A; classe 3: dépôts jusqu'à 500 l lorsque le réservoir est enfoui; dépôts de 100 à 500 l dans les autres cas
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 21 °C mais ne dépasse pas 55 °CFlammable liquids flash point > 21 C and <= 55 C hazard category21 °C < point d'éclair ≤ 55 °C 500 l Rubrique 88-2B; classe 2: plus de 500 à 10.000 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 21 °C mais ne dépasse pas 55 °CFlammable liquids flash point > 21 C and <= 55 C hazard category21 °C < point d'éclair ≤ 55 °C 10000 l Rubrique 88-2C; classe 1B: plus de 10.000 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C mais ne dépasse 100 °CFlammable liquids flash point > 55 C and <= 100 C (diesel, heating oil) hazard category55 °C < point d'éclair ≤ 100 °C 3000 l Rubrique 88-3A; classe 3: inférieure ou égale à 10.000 l pour réservoirs enfouis ou destinés à l'approvisionnement de véhicules; de 3.000 à 10.000 l dans les autres cas
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C mais ne dépasse 100 °CFlammable liquids flash point > 55 C and <= 100 C (diesel, heating oil) hazard category55 °C < point d'éclair ≤ 100 °C 10000 l Rubrique 88-3B; classe 2: plus de 10.000 à 50.000 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de liquides inflammables dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C mais ne dépasse 100 °CFlammable liquids flash point > 55 C and <= 100 C (diesel, heating oil) hazard category55 °C < point d'éclair ≤ 100 °C 50000 l Rubrique 88-3C; classe 1B: plus de 50.000 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de fuel lourd, huiles minérales ou synthétiques et liquides analogues ayant un point d'éclair (vase fermé, NBN 52017) de plus de 100 °CHeavy fuel oil and oils with flash point > 100 C hazard categorypoint d'éclair > 100 °C 3000 l Rubrique 88-4A; classe 3: jusqu'à 10.000 l lorsque le réservoir est enfoui ou destiné à l'approvisionnement de véhicules; de 3.000 à 10.000 l dans les autres cas
Dépôts de fuel lourd, huiles minérales ou synthétiques et liquides analogues ayant un point d'éclair (vase fermé, NBN 52017) de plus de 100 °CHeavy fuel oil and oils with flash point > 100 C hazard categorypoint d'éclair > 100 °C 10000 l Rubrique 88-4B; classe 2: plus de 10.000 à 100.000 l
Dépôts de fuel lourd, huiles minérales ou synthétiques et liquides analogues ayant un point d'éclair (vase fermé, NBN 52017) de plus de 100 °CHeavy fuel oil and oils with flash point > 100 C hazard categorypoint d'éclair > 100 °C 100000 l Rubrique 88-4C; classe 1B: plus de 100.000 l; avis SIAMU sauf réservoirs enfouis
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesHazardous substances with H statement, only flammable, harmful or irritant hazard categorymention H: inflammable, nocif ou irritant uniquement 300 kg Rubrique 121-A; classe 3: capacité totale sur le site comprise entre 300 et 1.000 kg
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, autres que celles considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesOther hazardous substances with H statement hazard categoryautre mention H 100 kg Rubrique 121-A; classe 3: capacité totale sur le site comprise entre 100 et 300 kg
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesHazardous substances with H statement, only flammable, harmful or irritant hazard categorymention H: inflammable, nocif ou irritant uniquement 1000 kg Rubrique 121-B; classe 2: comprise entre 1.000 et 5.000 kg
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, autres que celles considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesOther hazardous substances with H statement hazard categoryautre mention H 300 kg Rubrique 121-B; classe 2: comprise entre 300 et 1.000 kg
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesHazardous substances with H statement, only flammable, harmful or irritant hazard categorymention H: inflammable, nocif ou irritant uniquement 5000 kg Rubrique 121-C; classe 1B: plus de 5.000 kg
Dépôts de substances ou préparations dangereuses (mention de danger H) non repris sous une autre rubrique, autres que celles considérées uniquement comme inflammables, nocives ou irritantesOther hazardous substances with H statement hazard categoryautre mention H 1000 kg Rubrique 121-C; classe 1B: plus de 1.000 kg
trioxyde d'arsenic, acide (III) arsénieux ou ses selsarsenic trioxide, arsenious acid and salts substance121-D 100 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
4,4-méthylène-bis (2-chloraniline) et/ou ses sels, sous forme pulvérulente4,4'-methylenebis(2-chloroaniline) and salts, powder substance121-D 10 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
isocyanate de méthylemethyl isocyanate substance121-D 150 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
dichlorure de carbonyle (phosgène)phosgene substance121-D 300 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
trihydrure d'arsenic (arsine)arsine substance121-D 200 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
trihydrure de phosphore (phosphine)phosphine substance121-D 200 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
polychloro-dibenzofuranes et polychloro-dibenzodioxines (y compris TCDD), calculées en équivalent TCDDPCDF and PCDD as TCDD equivalent substance121-D 1 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source
carcinogènes: 4-aminobiphényle et/ou ses sels, benzidine et/ou ses sels, oxyde de bis-(chlorométhyle), oxyde de chlorométhyle et de méthyle, chlorure de diméthyl-carbamoyl, diméthylnitrosamine, triamide hexaméthyl-phosphorique, 2-naphtylamine et/ou ses sels, 1,3-propanesultone, 4-nitrodiphénylelisted carcinogens group121-D 1 kg Rubrique 121-D; classe 1B: dépôts dont la capacité totale sur le site est de plus de ce seuil; pas de numéro CAS dans la source

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